Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des pièces constituant le Plan Local d'Urbanisme de la commune.
0. NOMENCLATURE DES PIECES 2ème Modification du PLU (pdf - 102.86ko)
0. NOTICE DE MODIFICATION (pdf - 50.52mo)
1. RAPPORT DE PRESENTATION – Pièce non modifiée Page 1 à 34 (pdf - 19.24mo) Page 35 à 68 (pdf - 22.39mo) Page 69 à 103 (pdf - 26.42mo) Page 104 à 138 (pdf - 24.72mo)
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) – Pièce non modifiée (pdf - 1.25mo)
3. REGLEMENT
3.a - REGLEMENT– Pièce modifiée (pdf - 2.39mo)
3.b - REGLEMENT ANNEXE– Pièce non modifiée (pdf - 12.79mo)
4. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE – Pièce non modifiée (pdf - 14.9mo)
5. PLANS DE ZONAGE – Pièce modifiée
5.1. Plan de zonage d’ensemble - Pièce modifiée (pdf - 16.52mo)
5.2. Précision cœur de ville en A3 – Pièce modifiée (pdf - 8.96mo)
5.3. Plan des réseaux d’eau potable – Pièce non modifiée (pdf - 2.99mo)
5.4. Plan des réseaux d’eaux usées– Pièce non modifiée (pdf - 2.94mo)
5.5. Plan des servitudes d’utilité publique– Pièce non modifiée (pdf - 4.36mo)
5.6. ANNEXES – Pièce modifiée (pdf - 5.99mo)
Suite à l’instauration d’un périmètre d’étude sur la commune de LAVERUNE approuvé en Conseil Municipal en date du 25/03/2021, le PLU est mis à jour avec :
- l’arrêté n°MAR2021-0044 en date du 26 mai 2021 portant mise à jour du PLU :
Arrêté N° MAR2021-0044 (pdf - 442.13ko)
- les pièces annexes :